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Contrat de licence d'utilisateur final

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT AVANT D'UTILISER LE MATÉRIEL.

Le présent contrat de licence d'utilisateur final (le « CLUF ») est un accord juridique conclu entre (a) vous (soit un particulier, soit une seule entité) et (b) HP Inc. (« HP ») qui régit votre utilisation de tout produit logiciel, que vous avez installé ou qui est mis à votre disposition par HP, lié à votre produit HP (le « produit HP ») et qui n'est aucunement assujetti à un contrat de licence distinct conclu entre vous et HP ou ses fournisseurs. La documentation en ligne d'autres logiciels peut contenir un CLUF. Le terme « produit logiciel » désigne les logiciels et peut inclure le contenu multimédia connexe, la documentation imprimée et les documents électroniques ou disponibles « en ligne ».

Il est possible qu'une modification ou un addenda apportés au CLUF soient joints au produit HP.

LES DROITS RELATIFS AUX PRODUITS LOGICIELS VOUS SONT ACCORDÉS SEULEMENT SI VOUS ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF. DÈS QUE VOUS INSTALLEZ, COPIEZ, TÉLÉCHARGEZ OU UTILISEZ DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT CE PRODUIT LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DU PRÉSENT CLUF. SI VOUS REFUSEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS DE LA LICENCE, VOTRE SEULE OPTION EST DE RETOURNER L'INTÉGRALITÉ DU PRODUIT INUTILISÉ (LE MATÉRIEL ET LE LOGICIEL) DANS LES 14 JOURS AFIN D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT, LEQUEL SERA ASSUJETTI À LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT DE L'ENDROIT OÙ VOUS AVEZ ACHETÉ LE PRODUIT.

1. OCTROI DE LA LICENCE. HP vous octroie les droits suivants, pourvu que vous respectiez toutes les conditions relatives au présent CLUF :

a. Utilisation. Vous pouvez utiliser le produit logiciel sur un seul ordinateur (« votre ordinateur »). Si vous vous êtes procuré le produit logiciel au moyen d'Internet et que la licence de celui-ci prévoit l'utilisation du logiciel sur plus d'un ordinateur, vous pouvez installer et utiliser le produit logiciel uniquement sur lesdits ordinateurs. Il est interdit de séparer les parties constituantes du produit logiciel afin de les utiliser sur plus d'un ordinateur. Vous ne possédez pas les droits nécessaires pour distribuer le produit logiciel. Vous pouvez télécharger le produit logiciel dans la mémoire temporaire (mémoire RAM) de votre ordinateur dans le but d'utiliser le produit logiciel.

b. Stockage. Vous pouvez copier le produit logiciel dans la mémoire locale ou dans le périphérique de stockage du produit HP.

c. Copie. Vous pouvez archiver le produit logiciel ou en faire une copie de sauvegarde, pourvu que la copie inclue tous les avis de propriétés originaux du produit logiciel et qu'elle soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.

d. Réserve de droits. HP et ses fournisseurs se réservent les droits qui ne vous sont pas expressément octroyés dans le présent CLUF.

e. Gratuiciel. Nonobstant les conditions du présent CLUF, toutes les parties du produit logiciel qui sont soit des logiciels fournis par HP libres de droits de propriété, soit des logiciels offerts sous licence publique par un tiers (les « gratuiciels ») vous sont octroyées sous licence conformément aux conditions du contrat de licence de logiciel lié à chacun desdits gratuiciels, qu'il s'agisse d'un contrat distinct, de la licence figurant sur l'emballage ou des conditions de licence électronique acceptées au moment du téléchargement. Votre utilisation du gratuiciel est régie entièrement par les conditions de la licence en question.

f. Solution de récupération. Toutes les solutions de récupération du logiciel fournies avec votre produit HP ou pour celui-ci, qu'il s'agisse de l'utilisation d'un lecteur de disque dur, d'un média externe (p. ex., une disquette, un CD ou un DVD) ou de toute autre forme de solution équivalente, doivent servir uniquement à la restauration du disque dur du produit HP pour lequel la solution de récupération a été achetée en premier lieu. L'utilisation de tout logiciel du système d'exploitation de Microsoft contenu dans ladite solution de récupération est régie par le contrat de licence de Microsoft.

2. MISES À NIVEAU. Pour utiliser un produit logiciel de mise à niveau, vous devez d'abord posséder la licence du produit logiciel original, pour lequel HP a autorisé la mise à niveau. Après avoir effectué la mise à niveau, vous ne pourrez plus utiliser le produit logiciel original tel qu'il était avant la mise à niveau. En utilisant le produit logiciel, vous acceptez également qu'HP accède automatiquement à votre produit HP lorsque ce dernier est connecté à Internet dans le but de vérifier la version ou l'état de certains produits logiciels, et de télécharger et installer automatiquement des mises à niveau ou des mises à jour de ces produits, pour fournir les nouvelles versions et mises à jour nécessaires au maintien des fonctionnalités, des performances et de la sécurité des logiciels HP et de votre produit HP, et pour faciliter la mise à disposition d'assistance ou d'autres services qui vous sont fournis. Dans certains cas, selon le type de mise à niveau ou de mise à jour, des notifications vous seront communiquées (via fenêtre contextuelle ou par d'autres moyens) pour que vous lanciez la mise à niveau ou la mise à jour.

3. LOGICIEL SUPPLÉMENTAIRE. Le présent CLUF concerne les mises à jour ou les suppléments apportés au produit logiciel original fourni par HP, sauf si HP joint d'autres conditions à la mise à jour ou au supplément. En cas de conflit entre les conditions susmentionnées, les autres conditions prévalent.

4. TRANSFERT.

a. Tiers. L'utilisateur initial du produit logiciel peut transférer le produit logiciel une seule fois à un autre utilisateur final. Tout transfert doit inclure toutes les parties constituantes, le contenu multimédia, la documentation imprimée, le présent CLUF et, s'il y a lieu, le certificat d'authenticité. Les transferts indirects, comme la mise en consigne, sont interdits. Avant le transfert, l'utilisateur final qui recevra le produit doit accepter toutes les conditions du CLUF. Votre licence sera automatiquement révoquée dès le transfert du produit logiciel.

b. Restrictions. Il vous est interdit de louer, de prêter le produit logiciel ainsi que de l'utiliser en temps partagé à des fins commerciales ou gouvernementales. Vous ne pouvez accorder de sous-licence ni céder ou transférer la licence ou le produit logiciel, sauf si le présent CLUF l'autorise expressément.

5. DROITS DE PROPRIÉTÉ. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au produit logiciel et à la documentation s'adressant à l'utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par la loi, y compris, sans s'y limiter, les lois américaines sur le droit d'auteur, le secret industriel et les marques de commerce, ainsi que les autres lois et dispositions de traités internationaux applicables. Il est interdit de retirer du produit logiciel la mention d'identification du produit, celle du droit d'auteur, ainsi que les restrictions relatives aux droits de propriété.

6. LIMITATION RELATIVE À LA RÉTROCONCEPTION. Il vous est interdit de rétroconcevoir, de décompiler et de désassembler le produit logiciel, sauf si vous en avez le droit conformément à certaines lois applicables et dans la mesure où celles-ci vous le permettent, nonobstant la présente limitation, ou si le présent CLUF vous autorise expressément à le faire.

7. DURÉE. Le présent CLUF est en vigueur sauf s'il est expiré ou si vous le refusez. Le présent CLUF prendra fin également selon les conditions établies ailleurs aux présentes ou si vous ne respectez pas les conditions du présent CLUF.

8. CONSENTEMENT À LA COLLECTE ET L'UTILISATION DES DONNÉES.

a. HP utilisera des fichiers de témoins et d'autres outils du Web pour recueillir des informations techniques et anonymes liées au logiciel et à votre produit HP. Ces données serviront à fournir les mises à niveau et l'assistance correspondante, ainsi que les autres services décrits en section 2. HP recueillera également les informations personnelles, dont votre adresse IP et d'autres informations uniques d'authentification associées à votre produit HP, ainsi que les données que vous avez fournies lors de l'enregistrement de votre produit HP. En plus de fournir des mises à niveau, l'assistance correspondante et d'autres services, ces données serviront à vous envoyer des communications commerciales (avec votre consentement explicite dans les cas où la loi le requiert).

Dans la mesure où les lois applicables le permettent, en acceptant ces conditions vous approuvez la collecte et l'utilisation des données anonymes et personnelles par HP et ses filiales, telle qu'elles sont décrites dans ce CLUF et dans la politique de confidentialité d'HP www.hp.com/go/privacy.

b. Collecte et utilisation par des tiers. Certains programmes informatiques inclus dans votre produit HP vous sont fournis par un fournisseur tiers et sous une licence distincte (les « logiciels de tiers »). Il est possible que le logiciel d'un tiers soit installé et en fonction sur votre produit HP même si vous décidez de ne pas activer ou acheter ledit logiciel. Le logiciel d'un tiers peut recueillir et transmettre des renseignements techniques à propos de votre système (p. ex., l'adresse IP, l'identificateur d'appareil unique, la version du logiciel installée, etc.) ainsi que d'autres données du système. Ces renseignements sont utilisés par le tiers afin de déterminer les caractéristiques techniques du système et de vérifier que votre système est doté de la plus récente version du logiciel. Si vous ne voulez pas que le logiciel d'un tiers recueille ces renseignements techniques ou qu'il vous envoie automatiquement les mises à jour, vous devez désinstaller le logiciel avant de vous connecter à Internet.

9. EXCLUSION DE GARANTIES. DANS TOUTE LA MESURE OÙ LES LOIS APPLICABLES LE PERMETTENT, HP ET SES FOURNISSEURS DISTRIBUENT LE LOGICIEL EN L'ÉTAT, QUELS QUE SOIENT SES DÉFAUTS, ET DÉCLINENT DE CE FAIT TOUTES LES AUTRES GARANTIES ET CONDITIONS, EXPRESSES, TACITES OU STATUTAIRES, QUI INCLUENT SANS S'Y LIMITER LES GARANTIES DE TITRE ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, TOUTES LES GARANTIES TACITES, OBLIGATIONS OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, DE BON FONCTIONNEMENT À DES FINS PARTICULIÈRES ET D'ABSENCE DE VIRUS RELATIVES AU PRODUIT LOGICIEL. Certains États ou territoires et certaines provinces n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ou la limitation de la durée des garanties implicites et de ce fait, l'exclusion susmentionnée pourrait ne pas s'appliquer intégralement à vous.

EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-ZÉLANDE, CE LOGICIEL COMPREND DES GARANTIES QUE LES LOIS AUSTRALIENNES ET NÉO-ZÉLANDAISES RELATIVES AU DROIT DE LA CONSOMMATION NE PERMETTENT PAS D'EXCLURE. EN CAS DE PANNE MAJEURE, LES CONSOMMATEURS AUSTRALIENS PEUVENT REQUÉRIR LE REMPLACEMENT OU LE REMBOURSEMENT DU PRODUIT, AINSI QUE DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR TOUTE AUTRE PERTE OU DOMMAGE RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLE. LES CONSOMMATEURS AUSTRALIENS PEUVENT ÉGALEMENT REQUÉRIR LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT DU PRODUIT SI LA QUALITÉ DE CELUI-CI N'EST PAS ACCEPTABLE ET QUE LA PANNE N'EST PAS QUALIFIÉE DE MAJEURE. LES CONSOMMATEURS NÉO-ZÉLANDAIS AYANT ACQUIS LE PRODUIT SOIT POUR UN USAGE PERSONNEL OU DOMESTIQUE, SOIT POUR UN USAGE PROFESSIONNEL (« NEW ZEALAND CONSUMERS », LOIS NÉO-ZÉLANDAISES RELATIVES AU DROIT DE LA CONSOMMATION) PEUVENT REQUÉRIR SA RÉPARATION, SON REMPLACEMENT OU SON REMBOURSEMENT EN CAS DE PANNE, AINSI QUE DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR TOUTE AUTRE PERTE OU DOMMAGE RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLE.

10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. Sous réserve des lois locales et en dépit de tout dommage que vous puissiez subir, l'entière responsabilité d'HP et de ses fournisseurs en vertu des clauses de ce CLUF, ainsi que votre recours exclusif relatif à l'ensemble de ce qui précède, sont limités au plus élevé des deux montants suivants : le montant que vous avez effectivement payé pour acquérir le produit logiciel ou 5 $ US. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, HP OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUS DOMMAGES-INTÉRÊTS SPÉCIAUX, DE TOUT DOMMAGE ACCESSOIRE OU INDIRECT QUELS QU'ILS SOIENT, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES LIÉS À LA PERTE DE PROFITS, DE RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS OU D'AUTRES TYPES DE RENSEIGNEMENTS, À L'INTERRUPTION D'EXPLOITATION, AUX BLESSURES CORPORELLES, À LA PERTE DE VIE PRIVÉE SE RAPPORTANT DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L'UTILISATION DU PRODUIT LOGICIEL, À L'INCAPACITÉ DE L'UTILISER OU BIEN SE RAPPORTANT, DE TOUTE AUTRE FAÇON, À QUELQUE DISPOSITION QUE CE SOIT DANS LE PRÉSENT CLUF, MÊME SI HP OU SES FOURNISSEURS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET MÊME SI LA SOLUTION PROPOSÉE EST INEFFICACE. Certains États ou territoires et certaines provinces n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires ou indirects et de ce fait, la limitation ou l'exclusion susmentionnées pourraient ne pas s'appliquer à vous.

11. CLIENTS GOUVERNEMENTAUX (ÉTATS-UNIS). Conformément aux paragraphes 12.211 et 12.212 de la FAR, les logiciels commerciaux, la documentation sur les logiciels et les données techniques liées aux éléments commerciaux ont été concédés sous licence au gouvernement américain en conformité avec la licence commerciale standard de HP.

12. RESPECT DES LOIS SUR L'EXPORTATION. Vous devez respecter toutes les lois et les règlements des États-Unis et des autres pays (les « lois sur l'exportation ») pour faire en sorte que le produit logiciel ne soit pas (1) exporté, directement ou indirectement, de manière à enfreindre les lois sur l'exportation ou (2) utilisé à des fins interdites par les lois sur l'exportation, y compris, sans s'y limiter, la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

13. CAPACITÉ ET POUVOIR DE PASSER DES CONTRATS. Vous attestez que vous avez l'âge de la majorité établie dans votre État ou province de résidence et que vous êtes, le cas échéant, dûment autorisé par votre employeur à signer ce contrat.

14. LOI APPLICABLE. Ce CLUF est régi par les lois du pays dans lequel l'équipement a été acquis.

15. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT. Le présent CLUF (y compris toute modification ou tout addenda apportés à celui-ci et joints au produit HP) constitue l'intégralité du contrat qui vous lie à HP relativement au produit logiciel et il remplace toutes les communications, propositions et déclarations verbales ou écrites, précédentes ou actuelles, concernant le produit logiciel ou tout autre élément traité dans le présent CLUF. En cas de conflit des conditions des politiques ou des programmes relatifs aux services de soutien de HP avec celles du présent CLUF, les conditions de ce dernier prévalent.

© Copyright 2015 HP Development Company, L.P.

L'information figurant dans les présentes peut être modifiée sans préavis. Tout autre nom de produit mentionné dans la présente peut constituer une marque commerciale appartenant à son entreprise respective. Dans la mesure où les lois applicables le permettent, Les seules garanties s'appliquant aux produits et aux services HP sont celles qui figurent dans les énoncés de garantie expresse accompagnant les différents produits et services HP. Rien dans les présentes ne doit être compris comme offrant une garantie supplémentaire. Dans la mesure où les lois applicables le permettent, HP ne peut être tenue responsable de toute erreur ou omission technique ou éditoriale contenue dans les présentes.

Première version : août 2015

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